Editeur et Propriétaire du Site
Le présent site, accessible à l’adresse www.lesacduberger.com, est la propriété de la Société Romiguier Artisanat immatriculée au RCS de Rodez.
- Forme juridique : Société à responsabilité limitée (SARL)
- Siège social : 4100 route de Layrolle, 12540 Marnhagues-et-Latour
- Capital social : 71500€
- Code SIREN : 380 870 964
- Code SIRET : 380 870 964 00018
- Code NAF : 1512Z – Fabrication d’articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie
- N° TVA intracommunautaire : FR 46380870964
- Numéro de téléphone : 05 65 99 36 60
Directeur de publication
Jean-Pierre ROMIGUIER
Contact : info@lesacduberger.com
Réalisation du Site et Hébergement
Le site a été conçu, réalisé et hébergé sur plateforme OVH par l’agence web BM Services dont le siège social se trouve :
La Bastide
48500 La Canourgue
France
Siret : 533 174 199 000 18
RCS : Mende 533 174 199
Tel : 04 66 42 68 30
La conception graphique a été confiée à
Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site de Le Sac du Berger qu’ils soient visuels, sonores ou logiciels (y compris la technologie sous-jacente) sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de Romiguier Artisanat.
Conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule l’utilisation pour un usage privé, sous réserve de dispositions différentes, peut être envisagée.
Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle, sauf autorisation préalable de Le Sac du Berger.
Le droit de faire usage du site et de son contenu ou autre élément qui y figure est subordonné au respect des Conditions Générales de vente et de toute loi ou réglementation applicable. Toute utilisation du Site ou de son contenu à une fin autre que celle autorisée par Le Sac du Berger via ses Conditions Générales de Vente peut constituer une violation de droits.
Tout lien simple ou hypertexte vers le site Le Sac du Berger est strictement interdit sans un accord écrit. Dans tous les cas, tout lien, même tacitement autorisé, devra être retiré sur simple demande de Le Sac du Berger. En aucun cas l’accord de Le Sac du Berger ne pourra engager sa responsabilité concernant le contenu du site utilisant un lien vers le site de Le Sac du Berger.